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Create Date23 mai 2016
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  1. Adoption du règlement intérieur du Conseil Communautaire de la CCPN
  2. a. Présentation du compte administratif de l'exercice 2013 - Budget Principal
    b. Présentation du compte administratif de l'exercice 2013 - Budgets annexes
  3. a. Présentation du compte de gestion 2013 - Budget principal
    b. Présentation du compte de gestion 2013 - Budget annexes
  4. Affectation des résultats constatés aux comptes administratifs principal et annexe bâtiment relais 2013
  5. Motion relative à la situation financière de la CCPN
  6. Versement d'une participation financière à différentes associations à caractère culturel, sportif et social
  7. Convention FIBM à intervenir avec la CCPN
  8. Attribution de missions à caractère économique et d'innovation, de recherche et de nouvelles technologies à des prestataires sur le territoire du Pays Naborien
  9. Travaux de réfection du plafond, de l'éclairage et de la ventilation du grand bassin du Stade Nautique de Saint-Avold - Attribution des lots
  10. Règlement interne en matière de passation de Marchés Publics
  11. Motion relative au SYDEME
  12. SYDEME - Désignation des Délégués suppléants
  13. DECHETTERIES - Prorogation des marchés d'enlèvement et de traitement des déchets solides et ménagers dangereux à compter du 1er mai 2014
  14. TU de la CCPN - Exonération de la Taxe sur le versement transport pour l'association IFAS à St-Avold
  15. TU de la CCPN - Renouvellement d'exonération de la Taxe du Versement Transport pour l'association Résidence du Parc à Carling
  16. Etude pour la création d'une plateforme de mobilité sur le territoire du Pays Naborien
  17. TU de la CCPN - Rapport d'activité de la Société Bus Est pour l'année 2013
  18. Plan de dynamisation du Commerce de Proximité sur le territoire du Pays Naborien - Subvention à la Fédération des commerçants et artisans du Pays Naborien
  19. Salon de la découverte de l'Agriculture et des filières alimentaires - Participation financière de la CCPN
  20. Complexe Nautique - Concert du 14 août pour le Festival Naborien - Création d'une Régie de Recettes
  21. Versement de subventions et aides financières aux associations à caractère touristique et rurale
  22. Modification des statuts de la CCPN
  23. Recrutement d'emplois saisonniers et contrats de professionnalisation aux services de la CCPN.pdf
  24. Personnel de la CCPN - Modification du tableau des effectifs
  25. Personnel intercommunal - Mise en place d'une badgeuse-pointeuse