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Create Date23 mai 2016
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0. Communication

  1. Approbation du Procès-Verbal de la séance précedente
  2. Modification de la composition des Commissions Communautaires
  3. a. Présentation du CA budget principal
    b. Présentation du CA budget annexe
  4. a. Présentation du CG budget principal
    b. Présentation du CG budget annexe
  5. Affectation des résultats constatés aux comptes administratifs principal et annexes
  6. Dotation de Solidarité Communautaire
  7. Subvention à la Fédération des Commerçants et Artisans du Pays Naborien
  8. Désignation d'un représentant à la Commission Départementale d'Aménagement Commercial de Moselle
  9. Composite Park à Porcelette - Extension ATR
  10. Zone ACTIVAL à VALMONT - Acquisition d'un terrain - Régularisation foncière
  11. SCOT du Val de Rosselle - Adhésion de la Communauté de Communes de la Houve
  12. Participation financière annuelle aux organismes à caractère économique
  13. Versement d'une participation financière à différentes associations à caractère culturel, sportif et social
  14. Festival de Moselle 2015 - Spectacle Cabanes au Carreau Wendel
  15. TU-Renouvellement de la participation financière pour l'exploitation de la ligne MS
  16. Mise en oeuvre d'une plateforme de la Mobilité sur le territoire du Pays Naborien
  17. Recrutement d'emplois saisonniers
  18. Modification du régime indemnitaire
  19. Zone ACTIVAL - Cession de terrains au profit de la Commune de Valmont